EXEL FIL, S.A., responsable du site web, ci-après le RESPONSABLE, met à la disposition des utilisateurs le présent document, avec lequel il entend satisfaire aux obligations prévues par la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), BOE N º 166, ainsi qu’informer tous les utilisateurs du site web sur les conditions d’utilisation.
Toute personne accédant à ce site web assume le rôle d’utilisateur, s’engageant à l’observance et au respect rigoureux des dispositions ici énoncées, ainsi qu’à toute autre disposition légale applicable. EXEL FIL, S.A. se réserve le droit de modifier tout type d’information pouvant apparaître sur le site web, sans qu’il soit nécessaire d’avertir ou d’informer les utilisateurs de ces obligations, étant entendu qu’il suffit de les publier sur le site web d’EXEL FIL, S.A.
Nom de domaine : www.exelfil.com
Nom commercial : EXEL FIL
Dénomination sociale : EXEL FIL, S.A.
NIF : A-25324690
Siège social : Apt. Correos (P.O. Box) 129, Polígono Industrial s/n · 25200 Cervera (Lleida · Espagne)
Téléphone : +34 932 531 722
e-mail : exelfil@exelfil.com
Inscrite au registre (du commerce / public) :
Le site web, y compris, à titre énonciatif mais non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins, logos, textes et/ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, il dispose d’une licence ou d’une autorisation expresse de la part des auteurs. Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle, et sont inscrits dans les registres publics correspondants.
Indépendamment de la finalité à laquelle ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation nécessitent dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.
Les conceptions, logos, textes et/ou graphiques étrangers au RESPONSABLE et qui pourraient apparaître sur le site web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, étant eux-mêmes responsables de toute controverse éventuelle qui pourrait survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site web, et en tout cas à rediriger vers le site web principal de www.exelfil.com.
Le RESPONSABLE reconnaît à leurs titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, leur simple mention ou apparition sur le site web n’impliquant pas l’existence de droits ou de responsabilités quelconques à leur égard, ni un soutien, un parrainage ou une recommandation de sa part.
Pour faire tout type d’observation concernant d’éventuels manquements aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur l’un quelconque des contenus du site web, vous pouvez le faire par e-mail à exelfil@exelfil.com.
Le RESPONSABLE se dégage de toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site web, à condition que ces informations aient été manipulées ou introduites par un tiers étranger à celui-ci.
Ce site web peut utiliser des cookies techniques (petits fichiers d’information que le serveur envoie à l’ordinateur de la personne accédant à la page) pour mener à bien certaines fonctions considérées comme indispensables au bon fonctionnement et à la visualisation du site. Les cookies utilisés ont, dans tous les cas, un caractère temporaire, dans le seul but de rendre la navigation plus efficace, et disparaissent à la fin de la session de l’utilisateur. En aucun cas, ces cookies ne fournissent par eux-mêmes des données à caractère personnel et ne seront pas utilisés pour leur collecte.
Grâce à l’utilisation de cookies, il est également possible que le serveur où se trouve le site web reconnaisse le navigateur utilisé par l’utilisateur afin de faciliter la navigation, en permettant, par exemple, aux utilisateurs qui se sont inscrits précédemment d’accéder aux zones, services, promotions ou concours qui leur sont exclusivement réservés sans avoir à s’inscrire à chaque visite.
Ils peuvent également être utilisés pour mesurer l’audience, les paramètres de trafic, contrôler la progression et le nombre d’entrées, etc., étant dans ces cas des cookies techniquement dispensables mais bénéfiques pour l’utilisateur. Ce site web n’installera pas de cookies dispensables sans le consentement préalable de l’utilisateur.
L’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour être alerté de la réception de cookies et pour empêcher leur installation sur son ordinateur. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur pour plus d’informations.
Depuis le site web, il est possible d’être redirigé vers des contenus de sites web tiers. Étant donné que le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par les tiers sur leurs sites web respectifs, il n’assume aucune responsabilité quant à ces contenus. Dans tous les cas, il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l’ordre public, en procédant au retrait immédiat de la redirection vers ledit site web, en informant les autorités compétentes du contenu en question.
Le RESPONSABLE ne saurait être tenu responsable des informations et contenus stockés, à titre énonciatif mais non limitatif, dans les forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur la page web du RESPONSABLE. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, il est mis à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, collaborant de manière active au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d’affecter ou de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits de tiers ou à la morale et à l’ordre public. Si l’utilisateur considère qu’il existe sur le site web un contenu susceptible d’être classé comme tel, il est prié de le notifier immédiatement à l’administrateur du site web.
Ce site web a été revu et testé pour fonctionner correctement. En principe, son bon fonctionnement peut être garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Toutefois, le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilité que certaines erreurs de programmation se produisent, ou que des cas de force majeure, des catastrophes naturelles, des grèves ou des circonstances similaires rendent impossible l’accès à la page web.
Les serveurs du site web pourront détecter automatiquement l’adresse IP et le nom de domaine utilisés par l’utilisateur. Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur lorsqu’il se connecte à Internet. Toutes ces informations sont enregistrées dans un fichier d’activité du serveur dûment enregistré qui permet le traitement ultérieur des données afin d’obtenir des mesures uniquement statistiques permettant de connaître le nombre d’impressions de pages, le nombre de visites effectuées sur les serveurs web, l’ordre des visites, le point d’accès, etc.
Pour la résolution de tous les litiges ou questions liés au présent site web ou aux activités qui y sont menées, la législation espagnole sera applicable, à laquelle les parties se soumettent expressément, les tribunaux les plus proches de Barcelone étant compétents pour la résolution de tous les conflits découlant de son utilisation ou liés à celle-ci.